KUBOTA FINANCE
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1° CREDIT CLASSIQUE :
PRINCIPES :
- Le client signe un contrat qui indique un plan de remboursement précis.
- Le fournisseur établit une facture à l'ordre du client, celui-ci étant propriétaire du bien.
- A la livraison du bien, le fournisseur fait signer à son client un procès-verbal de livraison. Il perçoit également le montant de la TVA. L'organisme prêteur ne financera au maximum que 100 % du montant HT de la facture. II revient donc au client de régler directement la totalité de la TVA au fournisseur (sauf si le client effectue un crédit de TVA ).
- Le fournisseur perçoit aussi l'éventuel apport comptant qu'avait décidé de verser le client.
CARACTERISTIQUES :
- Il ne peut excéder 100 % du montant HT.
- La durée peut varier entre 3 et 7 ans.
- Les remboursements peuvent être mensuels, trimestriels, annuels.
- Les remboursements sont dus en TERME ECHU, c'est-à-dire en fin de période.
INCIDENCES COMPTABLES :
Le client étant propriétaire du matériel. il devra .
- Inscrire le montant de son investissement HT dans les immobilisations corporelles à l'actif de son bilan.
- Majorer le montant des dettes du montant du prêt au passif du bilan (augmentation de l'endettement)
- Procéder chaque année à l'amortissement du matériel. Ce dernier devra être inscrit en charge dans le compte de résultat et viendra donc en déduction du résultat (diminution du résultat imposable)
- Comptabiliser les intérêts en charge qui seront, de même manière, déductibles.
CONCLUSION :
- C'est le produit le plus souple par la possibilité de moduler sans limite le montant de son apport.
- Le client est immédiatement propriétaire du matériel.
- Le crédit contribue à diminuer la base d'imposition du client.
- Cependant. si l'actif du client est renforcé, son passif voit ses dettes progresser, ce qui peut être un frein à son développement.
2° CREDIT BAIL :
PRINCIPES :
- Le Financier (bailleur) achète le matériel pour le louer au client.
- Le fournisseur établit une facture à l'ordre du bailleur, celui-ci étant propriétaire du bien.
- L'établissement financier règle la facture TTC au fournisseur.
- Le locataire acquitte ses loyers auprès du bailleur.
CARACTERISTIQUES :
- Le client versera un 1er loyer majoré, sous forme de reprise de matériel.
- La durée peut varier entre 3 et 7 ans.
- Les remboursements peuvent être mensuels, trimestílels, annuels.
- Les remboursements sont dus en TERME A ECHOIR, c'est-à-dire en début de période.
- Le contrat signé comporte la durée, le prix du matériel, le détail des loyers et de la valeur résiduelle.
INCIDENCES COMPTABLES :
- Le client n'étant pas propriétaire du bien, il ne procédera à aucune inscription dans son bilan. Il n'aura donc pas non plus à procéder à des amortissements.
- Les loyers réglés seront inscrits en charge d'exploitation dans le compte de résultat. Cette inscription en charge a pour conséquence de réduire le résultat de l'entreprise et donc de baisser le montant de son imposition au titre de l'impôt sur les bénéfices.
CONCLUSION :
Le crédit-bail connaît un très fort développement grâce à ses avantages indéniables :
- Le droit d'usage du bien n'est pas affecté par l'opération, il reste identique à ce qu'il aurait été dans le cas d'un achat au comptant ou en crédit classique
- Le client n'a pas à avancer la TVA, sa trésorerie est donc allégée et disponible pour les autres besoins liés à l'exploitation.
- Son bilan n'est pas affecté par l'opération, aucun endettement supplémentaire n'y apparaît.
- L'intégralité des loyers est imputée dans les charges d'exploitation ; le résultat financier n'est pas impacté.
- Le client a la possibilité de réaliser un 1er loyer majoré qui sera intégralement déductible.
- En fin de contrat, le client peut choisir librement de garder ou de restituer le matériel.
Nous tenons à porté votre attention : plus la valeur résiduelle est élevée plus le coût financier est élevé !
3° LOCATION FINANCIERE :
PRINCIPES :
- Le client signe un contrat dans lequel ne figure pas le prix du matériel, mais seulement le montant des loyers et la durée de la location.
- A la fin de la période de location, le locataire doit restituer le matériel.
- S'il le souhaite, le fournisseur peut se porter acquéreur du matériel moyennant le paiement de la valeur finale de location.
CARACTERISTIQUES :
- Le bailleur règle 100 % du montant TTC
- La durée peut varier entre 2 et 5 ans. Cette durée est irrévocable, le locataire n'ayant contractuellement aucune possibilité de mettre fin par anticipation à son contrat.
- Les remboursements peuvent être mensuels, trimestriels, annuels.
- Les remboursements sont dus en TERME A ECHOIR, c'est-à-dire en début de période.
- Les loyers sont facturés en TTC
INCIDENCES COMPTABLES :
- Le client étant simplement locataire du bien, il ne procède à aucune inscription ni dans son bilan, ni dans ses engagements hors bilan.
- L'opération de location financière n'aura donc aucune incidence sur l'endettement apparent de l'entreprise ou sur le niveau apparent des engagements.
- Les loyers facturés par le bailleur sont comptabilisés dans les charges d'exploitation.
Toute l'équipe DUVAL FRERES est à votre service pour tous renseignements complèmentaires !
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Vos avantages :
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